La plume de l’alouette

La plume de l'alouette - Mai 2018

Edito
Dossier spécial
RGPD, quand la date approche
Enquête (DARES)
Le dialogue social de 2013 à 2017 L’analyse d’Atlantes
VRAI/FAUX
Les jours fériés
Jurisprudence
Le délai d’information-consultation en l’absence de BDES Mode d’emploi
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La plume de l'alouette - Avril 2018

QUESTIONS AJ DU MOIS
VRAI/FAUX
Les stages en entreprise
DANS L’ACTU
L’accord national interprofessionnel (ANI) sur l’assurance chômage : beaucoup de bruit pour rien ?
DOSSIER SPÉCIAL
Quand la politique et la gestion de l’entreprise deviennent une source de risques !
Edito
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La plume de l'alouette - Mars 2018

Edito
Les budgets du CE dans le futur CSE
Un seul mot d’ordre : un homme averti en vaut 2 !
La négociation, cet obscur objet de désirs
Les lectures de La plume
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La plume de l'alouette - Février 2018

SPECIAL CSE

Edito
Mise en place du 1er CSE - Un maître mot : anticiper
LE FONCTIONNEMENT DU CSE
# 1 : Les heures de délégation
Vous reprendrez bien un peu de motivation…
du licenciement
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La plume de l'alouette - Décembre 2017 - Janvier 2018

Edito
DOSSIER SPECIAL :
Santé/sécurité au sein du CSE
Les représentants ont toujours leur mot à dire !
Le CSE doit devenir un acteur majeur pour combattre le risque physique dans l’entreprise et au-delà
Le compte de prévention de la pénibilité vidé de sa substance
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La plume de l'alouette - Novembre 2017

Edito
Modification des règles du licenciement économique
au détriment des salariés, une réforme dans la continuité des précédentes
DOSSIER SPECIAL :
Le nouveau visage du contentieux CPH
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La plume de l'alouette - Octobre 2017

Edito
La négociation d’entreprise : un enjeu sans précédent !
Consécration de la primauté de l’accord d’entreprise sur la convention collective
Quand la conclusion d’un accord peut justifier le licenciement d’un salarié :
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La plume de l'alouette - Septembre 2017

Edito
LÉGIFÉRER PAR ORDONNANCES : ça veut dire quoi ?
Une fusion des instances à marche forcée
Que nous enseignent les ordonnances ?
La mise en place du CSE : à quelle date ?
Guide des Instances Représentatives du Personnel
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La plume de l'alouette - Eté 2017

Edito
NÉGOCIATION SUR LE « DROIT À LA DÉCONNEXION »
Communication et militantisme à l’heure de la transformation numérique : pas toujours une évidence.
Réseaux sociaux et vie privée
La CNIL et la protection des données personnelles
En route vers la dématérialisation !
Venez participer à nos conférences lors des salons des CE
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La plume de l'alouette - Mai 2017

Edito
CHSCT - des moyens limités pour des compétences sans cesse élargies
Le CHSCT au sein de la nouvelle DUP Une nécessité : avoir de la méthode !
EXPERTISES CHSCT PRÉVOIR POUR NE PAS SUBIR
Règlement intérieur du CHSCT
Délais de consultation CHSCT
Jurisprudence
Formations
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La plume de l'alouette - Avril 2017

Edito
Dossier
Jurisprudence
Dossier pratique
Carnet de campagne
Le Scan - Code du travail
Formation
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La plume de l'alouette - Mars 2017

Jurisprudence
Dossier pratique
Dossier juridique
Carnet de campagne
Scan - Code du travail
Edito
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La plume de l'alouette - Février 2017

Edito
Dossier pratique
Jurisprudence
Dossier juridique
Carnet de campagne
Scan - Code du travail

La plume de l'alouette - Janvier 2017

A LA UNE : LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES

Edito
Elections professionnelles
Les décrets d’application de la loi Travail
Le temps de travail effectif
Infactions routières , le test salivaire
Faciliter les licenciements crééra de l’emploi
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La plume de l'alouette - Décembre 2016

  • Edito
  • Mieux comprendre la juridiction prud’homale
  • Prud’hommes et Loi Macron
  • La charge de la preuve devant le juge prud’homal
  • Les délais de prescription devant le Conseil de prud’hommes
  • Formation : Préparer la défense des salariés
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La plume de l'alouette - Novembre 2016

LETTRE SPECIALE #3 : LOI TRAVAIL

  • Edito
  • La santé des salariés à l’épreuve de la loi El Khomri
  • Une énième réforme de la médecine du travail : un plus pour les salariés ?
  • Les nouveautés en matière de convention de forfait jours
  • Les congés
  • Formation à la carte
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La plume de l'alouette - Octobre 2016

LETTRE SPECIALE #2 : LOI TRAVAIL

  • Edito 
  • Précisions du motif économique de licenciement : vers une limitation de l’appréciation du juge ?
  • Licenciements économiques avant cession autorisés
  • Nouvelle donne en matière de dénonciation des accords
  • Au nom de l’emploi, tout est permis !
  • Formation Loi Travail
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La plume de l'alouette - Eté 2016

LETTRE SPECIALE 
Rebsamen un an après
Dialogue social, comment vas-tu ?

  • Edito
  • Les nouveautés passées inaperçues
  • Un impact tempéré sur le paysage des IRP :
    • DUP nouvelle formule : quels impacts :
    • Accords de regroupements des IRP : retour d’expérience
    • Les réunion communes à plusieurs instances...
  • Bon à savoir : Le Procès-Verbal du Comité d’Entreprise
  • Formation
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La plume de l'alouette - Juin 2016

A LA UNE Procédure d’information-consultation

  • Edito
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage
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La plume de l'alouette - Mars 2016

A la Une : Avant-projet de la Loi Travail

  • Edito 
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage
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La plume de l'alouette - Février 2016

A la Une : Pénibilité : une histoire sans fin

  • Edito 
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage
  • Conférences d’Atlantes
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La plume de l'alouette - Janvier 2016

A la Une : Le casse-tête des temps de trajet

  • Edito
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage
  • Matinales d’Atlantes
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La plume de l'alouette - Décembre 2015

  • DROIT COLLECTIF
    • Négociation d’entreprise : Vers un changement de paradigme ? 
  • JURISPRUDENCE
    • Honoraires de l’expert CHSCT. 
    • Décision du Conseil constitutionnel du 27.11.2015
  • POINT PRATIQUE
    • Comment calculer les plafonds d’exonération de l’Urssaf ?
  • FICHE : Réforme du dialogue social
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La plume de l'alouette - Novembre 2015

  • DROIT COLLECTIF 
    • Extension du domaine de la négociation. Rebsamen : vers plus de négociation sans OS ?
    • Rappel des règles de conclusion d’un accord d’entreprise ou d’établissement, avec les organisations syndicales représentatives
  • DROIT INDIVIDUEL
    • La médecine du travail de nouveau malade ?
  • Formation Loi Rebsamen
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La plume de l'alouette - Octobre 2015

  • Le principe : une instance par accord collectif majoritaire
  • Le fonctionnement de l’instance commune peut être défi nie par accord
  • Date d’entrée en vigueur de ces dispositions
  • Les 3 nouvelles consultations périodiques du comité d’entreprise
  • Le point de vue d’ATLANTES
  • Visioconférence : plus de refus possible des élus !
  • Organiser des réunions communes des instances (disposition d’application immédiate)
  • Les obligations de négociation ont été regroupées en 3 blocs
  • FORMATION des représentants du personnel
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Mise à jour :mardi 12 juin 2018
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