La santé

Santé au travail : risques et responsabilités

La notion de risque professionnel

Les risques physiques : maladie, maladies professionnelles, accident du travail, accident de trajet
Les risques psychosociaux, le stress, la violence, le harcèlement

La procédure de déclaration et de reconnaissance AT/MP

Démarche auprès de l’employeur
Démarche auprès de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie

L’indemnisation AT/MP

L’inaptitude au travail

Distinction entre inaptitude professionnelle et inaptitude non professionnelle
Rôle des DP  
Intervention du médecin du travail

La prévention des risques professionnels

Les obligations de l’employeur
Le rôle des IRP
Le rôle de la médecine du travail

Rôle, fonctionnement et attributions de la CSSCT/du CHSCT - Initiale

Atelier 1 - Le champ d’action du CHSCT  

Le périmètre de la santé et des conditions de travail

  • Définition du vocabulaire
  • Le champ de compétences du CHSCT  
  • Principe général de prévention
  • La composition pluridisciplinaire du CHSCT  

Les prérogatives et fonctionnement du CHSCT  

  • Les rôles et les responsabilités des membres
  • Les interlocuteurs du CHSCT  
  • Les missions et les moyens du CHSCT  

Atelier 2 - Les transformations possibles liées aux ordonnances MACRON

  • La place de la prévention et de la santé/sécurité dans le cadre des ordonnances et lien avec l’économie et la stratégie d’entreprise
  • Les différents canaux possibles : CSE  , CSSCT, représentants de proximité
  • Les moyens du CSE   pour traiter de la santé sécurité et des conditions de travail

Atelier 3 - Le CHSCT   en réunion

Les réunions du CHSCT  

  • Le calendrier des réunions du CHSCT  
  • L’ordre du jour, la convocation, les PV
  • L’information aux salariés

Les visites et inspections périodiques

  • La préparation
  • Savoir observer, savoir écouter
  • Les comptes-rendus

Les examens des risques professionnels et des conditions de travail

  • Informations et consultations obligatoires
  • Suivi du plan d’actions

Atelier 4 - Le CHSCT   sur le terrain

Relever les signaux et les traces des
situations de travail à risque

  • Droit d’alerte pour danger grave et imminent
  • Inspections, enquêtes, analyse et préconisations

Le cas des risques psychosociaux (RPS)

  • Stress, mal-être, souffrance : les modèles d’analyse, les facteurs de risque
  • Le cas des troubles musculo-squeletiques

Les changements importants des conditions de travail

  • Méthode d’analyse d’un projet important
  • Les conséquences des projets de restructuration sur la santé

Loi de sécurisation de l’emploi sur les droits des CHSCT  

NANTES le lundi 19 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

PARIS le lundi 19 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

BORDEAUX le mardi 20 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

PARIS le lundi 8 octobre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

MARSEILLE le lundi 15 octobre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LILLE le lundi 12 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

METZ le mercredi 14 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LYON le mercredi 14 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

TOULOUSE le lundi 18 juin 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

PARIS le lundi 18 juin 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LYON le mardi 26 juin 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

PARIS le lundi 10 septembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LYON le lundi 17 septembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

TOULOUSE le lundi 26 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

METZ le lundi 11 juin 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

MARSEILLE le lundi 11 juin 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

METZ le lundi 23 avril 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

BORDEAUX le mercredi 25 avril 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LILLE le lundi 14 mai 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

PARIS le lundi 14 mai 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LYON le mardi 22 mai 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

MARSEILLE le lundi 10 décembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

Rôle, fonctionnement et attributions du CHSCT/SSCT - Perfectionnement (+ 300 sal)

Champs d’actions du CHSCT  

Le fonctionnement des CHSCT  

  • Présentation et analyse critique d’un PV et/ou d’un CR d’analyse d’accident du travail
  • Le travail avec les autres IRP
  • Forces et fragilités identifiées

Rappel sur les moyens du CHSCT  

  • Les interlocuteurs du CHSCT   : CARSAT, Inspection du Travail,
  • INRS, ANACT, ARACT...
  • Les documents de l’entreprise
  • Le recours à un expert agréé par le ministère du Travail
  • Les procédures d’information/consultation du CHSCT  

L’analyse du travail

  • Comprendre le travail
  • Savoir regarder et observer
  • Faire le lien entre prescrit et réel, entre santé et travail
  • Le calendrier du CHSCT   : les réunions trimestrielles, les réunions extraordinaires...
  • Comment alerter ?

Les pénibilités

L’analyse des risques physiques

  • Les troubles musculo-squelettiques
  • L’exposition aux produits cancérigènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction

L’analyse des risques différés

  • La pénibilité et le maintiendans l’emploi
  • Le document unique

Les risques psychosociaux

Le stress, mal-être, souffrance, harcèlement... définitions

  • Les modèles d’analyse, les facteurs de risques...
  • Le recueil d’informations auprès des salariés

La communication du CHSCT  

  • Les techniques d’expression
  • La communication auprès des salariés
  • La négociation

Le plan d’actions du CHSCT  

  • Les leviers pour promouvoir la santé au travail
  • Les actions à court, moyen ou long terme

METZ le jeudi 8 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

PARIS le jeudi 29 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

TOULOUSE le jeudi 17 mai 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LILLE le jeudi 13 décembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

Rôle, fonctionnement et attributions du CHSCT/SSCT (+ 300 sal) - Initiale

Atelier 1 - Le champ d’action du CHSCT  

Le périmètre de la santé et des conditions de travail

  • Définition du vocabulaire
  • Le champ de compétences du CHSCT  
  • Principe général de prévention
  • La composition pluridisciplinaire du CHSCT  

Les prérogatives et fonctionnement du CHSCT  

  • Les rôles et les responsabilités des membres
  • Les interlocuteurs du CHSCT  
  • Les missions et les moyens du CHSCT  

Atelier 2 - Les changements liés à la loi Rebsamen

  • Les seuils pour la mise en place du CHSCT  
  • La notion de DUP   élargie
  • La durée du mandat
  • Les délais de consultation et le droit de vote
  • Le règlement intérieur

Atelier 3 - Le CHSCT   en réunion

Les réunions du CHSCT  

  • Le calendrier des réunions du CHSCT  
  • L’ordre du jour, la convocation, les PV
  • L’information aux salariés

Les visites et inspections périodiques

  • La préparation
  • Savoir observer, savoir écouter
  • Les comptes-rendus

Les examens des risques professionnels et des conditions de travail

  • Informations et consultations obligatoires
  • Suivi du plan d’actions

Atelier 4 - Le CHSCT   sur le terrain

Relever les signaux et les traces des
situations de travail à risque

  • Droit d’alerte pour danger grave et imminent
  • Inspections, enquêtes, analyse et préconisations

Le cas des risques psychosociaux (RPS)

  • Stress, mal-être, souffrance : les modèles d’analyse, les facteurs de risque
  • Le cas des troubles musculo-squeletiques

Les changements importants des conditions de travail

  • Méthode d’analyse d’un projet important
  • Les conséquences des projets de restructuration sur la santé

Loi de sécurisation de l’emploi sur les droits des CHSCT  

MARSEILLE le jeudi 18 octobre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LILLE le jeudi 15 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

MARSEILLE le jeudi 14 juin 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

TOULOUSE le jeudi 21 juin 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

PARIS le jeudi 21 juin 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LYON le jeudi 20 septembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LYON le lundi 3 décembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

TOULOUSE le jeudi 29 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

PARIS le jeudi 22 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

BORDEAUX le jeudi 14 juin 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

NANTES le lundi 16 avril 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

PARIS le mardi 15 mai 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LILLE le jeudi 17 mai 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

BORDEAUX le jeudi 6 décembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

NANTES le lundi 10 décembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

MARSEILLE le jeudi 13 décembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

Rôle, fonctionnement et attribution du CHSCT aux risques technologiques – industriels

Présentation des lois et des principaux documents

  • Les risques technologiques : de quoi parle-t-on ?
  • Quels périmètres ? Quels découpages des périmètres sur un site ?
  • Présentation des principaux documents ou sujet de ce thème (demande d’autorisation d’exploiter, arrêté préfectoral, étude des dangers, PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques), POI (Plan d’Opération Interne), PPI (Plan Particulier d’Intervention) et de leurs liens. Les termes spécifiques employés
  • Présentation des interlocuteurs spécifiques à ce sujet (exploitant au sens des arrêtés préfectoraux, DREAL, Préfecture)
  • Consultation d’un arrêté préfectoral, de la demande d’exploitation correspondante et des courriers éventuels à la DREAL

Comment les représentants du personnel peuvent-ils intervenir sur le sujet ?

  • Consultation d’études des dangers et du POI
  • Discussion sur les moyens d’action des représentants du personnel sur ces documents
  • Présentation des nouvelles instances (Comité interentreprises par exemple)
  • Echange final, par exemple au sujet des prochaines échéances sur le sujet (par exemple mise à jour du POI, avancement du PPRT)

LYON le jeudi 22 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

Rôle de la CSSCT/du CHSCT (Perfectionnement)

Champs d’actions du CHSCT  

Le fonctionnement des CHSCT  

  • Présentation et analyse critique d’un PV et/ou d’un CR d’analyse d’accident du travail
  • Le travail avec les autres IRP
  • Forces et fragilités identifiées
  • Risques et opportunités dans la prise en charge de la Santé Sécurité et conditions de travail dans le futur CSE   (Ordonnances MACRON)

Rappel sur les moyens du CHSCT  

  • Les interlocuteurs du CHSCT   : CARSAT, Inspection du Travail,
  • INRS, ANACT, ARACT...
  • Les documents de l’entreprise
  • Le recours à un expert agréé par le ministère du Travail
  • Les procédures d’information/consultation du CHSCT  

L’analyse du travail

  • Comprendre le travail
  • Savoir regarder et observer
  • Faire le lien entre prescrit et réel, entre santé et travail
  • Le calendrier du CHSCT   : les réunions trimestrielles, les réunions extraordinaires...
  • Comment alerter ?

Les pénibilités

L’analyse des risques physiques

  • Les troubles musculo-squelettiques
  • L’exposition aux produits cancérigènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction

L’analyse des risques différés

  • La pénibilité et le maintiendans l’emploi
  • Le document unique

Les risques psychosociaux

Le stress, mal-être, souffrance, harcèlement... définitions

  • Les modèles d’analyse, les facteurs de risques...
  • Le recueil d’informations auprès des salariés

La communication du CHSCT  

  • Les techniques d’expression
  • La communication auprès des salariés
  • La négociation

Le plan d’actions du CHSCT  

  • Les leviers pour promouvoir la santé au travail
  • Les actions à court, moyen ou long terme

LYON le mardi 16 octobre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

METZ le lundi 5 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

LILLE le lundi 3 décembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

PARIS le lundi 26 novembre 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

TOULOUSE le lundi 14 mai 2018 de 00h00 à 00h00

Conférence en partenariat avec Secafi

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Mise à jour :mercredi 23 mai 2018
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