La plume de l’alouette

La plume de l'alouette - Décembre 2016

  • Edito
  • Mieux comprendre la juridiction prud’homale
  • Prud’hommes et Loi Macron
  • La charge de la preuve devant le juge prud’homal
  • Les délais de prescription devant le Conseil de prud’hommes
  • Formation : Préparer la défense des salariés

La plume de l'alouette - Novembre 2016

LETTRE SPECIALE #3 : LOI TRAVAIL

  • Edito
  • La santé des salariés à l’épreuve de la loi El Khomri
  • Une énième réforme de la médecine du travail : un plus pour les salariés ?
  • Les nouveautés en matière de convention de forfait jours
  • Les congés
  • Formation à la carte

La plume de l'alouette - Octobre 2016

LETTRE SPECIALE #2 : LOI TRAVAIL

  • Edito 
  • Précisions du motif économique de licenciement : vers une limitation de l’appréciation du juge ?
  • Licenciements économiques avant cession autorisés
  • Nouvelle donne en matière de dénonciation des accords
  • Au nom de l’emploi, tout est permis !
  • Formation Loi Travail

La plume de l'alouette - Eté 2016

LETTRE SPECIALE 
Rebsamen un an après
Dialogue social, comment vas-tu ?

  • Edito
  • Les nouveautés passées inaperçues
  • Un impact tempéré sur le paysage des IRP :
    • DUP nouvelle formule : quels impacts :
    • Accords de regroupements des IRP : retour d’expérience
    • Les réunion communes à plusieurs instances...
  • Bon à savoir : Le Procès-Verbal du Comité d’Entreprise
  • Formation

La plume de l'alouette - Juin 2016

A LA UNE Procédure d’information-consultation

  • Edito
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage

La plume de l'alouette - Mars 2016

A la Une : Avant-projet de la Loi Travail

  • Edito 
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage

La plume de l'alouette - Février 2016

A la Une : Pénibilité : une histoire sans fin

  • Edito 
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage
  • Conférences d’Atlantes

La plume de l'alouette - Janvier 2016

A la Une : Le casse-tête des temps de trajet

  • Edito
  • Dossier 
  • Jurisprudence
  • Point pratique
  • Décryptage
  • Matinales d’Atlantes

La plume de l'alouette - Décembre 2015

  • DROIT COLLECTIF
    • Négociation d’entreprise : Vers un changement de paradigme ? 
  • JURISPRUDENCE
    • Honoraires de l’expert CHSCT. 
    • Décision du Conseil constitutionnel du 27.11.2015
  • POINT PRATIQUE
    • Comment calculer les plafonds d’exonération de l’Urssaf ?
  • FICHE : Réforme du dialogue social

La plume de l'alouette - Novembre 2015

  • DROIT COLLECTIF 
    • Extension du domaine de la négociation. Rebsamen : vers plus de négociation sans OS ?
    • Rappel des règles de conclusion d’un accord d’entreprise ou d’établissement, avec les organisations syndicales représentatives
  • DROIT INDIVIDUEL
    • La médecine du travail de nouveau malade ?
  • Formation Loi Rebsamen

La plume de l'alouette - Octobre 2015

  • Le principe : une instance par accord collectif majoritaire
  • Le fonctionnement de l’instance commune peut être défi nie par accord
  • Date d’entrée en vigueur de ces dispositions
  • Les 3 nouvelles consultations périodiques du comité d’entreprise
  • Le point de vue d’ATLANTES
  • Visioconférence : plus de refus possible des élus !
  • Organiser des réunions communes des instances (disposition d’application immédiate)
  • Les obligations de négociation ont été regroupées en 3 blocs
  • FORMATION des représentants du personnel

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Mise à jour :mardi 15 mai 2018
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