Conférences

Anticiper la mise en place du CSE

La fusion des instances s’imposera au terme de vos mandats actuels et en tout état de cause avant le 1er janvier 2020. Elle nécessitera de travailler autrement au sein du nouveau Comité Economique et Social (CSE  ).
Avec quel mode de fonctionnement ? Avec quels moyens ? Que devrait contenir l’accord de mise en place du CSE  , comment enrichir le contenu du protocole d’accord préélectoral ?

Après avoir abordé les derniers décrets en la matière, nous vous présenterons les principaux points de vigilance à retenir. Plus vous anticiperez cette transition, plus vous serez en mesure d’imposer vos choix sans attendre.

Comment gérer les budgets au sein du CSE ?

Si le Comité Economique et Social (CSE  ) dispose encore d’un budget dédié aux activités sociales et culturelles et d’un budget lui permettant d’assurer son propre fonctionnement, les nouvelles dispositions législatives modifient en profondeur certaines règles. L’assiette de calcul est différente. Le transfert, sous conditions, d’un budget à l’autre est désormais possible ; et le co-financement de certaines expertises est généralisé.
Une discipline budgétaire s’impose pour éviter que, faute de moyens, le CSE   ne puisse plus fonctionner ou faire respecter ses droits.

Comment utiliser vos budgets ?

Les règles de détermination et d’utilisation des budgets évoluent. Tout n’est cependant pas permis.
Afin d’éviter de procéder à des choix hasardeux, nous vous proposons de faire un point précis sur l’ensemble de ces nouveautés.

CSE : que restera-t-il des prérogatives des IRP d’hier ?

Disparition du CHSCT : comment faire de la prévention avec votre CSE ?

Faut-il tourner la page de la prévention des risques professionnels ?
Demain, les prérogatives relatives à la santé, sécurité et conditions de travail appartiendront au CSE  … Mais les moyens ne seront pas exactement ceux du CHSCT  . Pour les entreprises de plus de 300 salariés, il y aura l’obligation de mettre en place une Commission Santé Sécurité et Conditions de travail.
Comment, alors, faire fonctionner efficacement ces instances dans une perspective d’amélioration des conditions de travail et de la santé physique et mentale des salariés ?
Le cadre réglementaire ouvre des perspectives de négociation sur ce sujet. Du protocole d’accord préélectoral au futur Règlement Intérieur du CSE  , comment ne pas laisser filer la prévention des risques ?

Harcèlement moral : de la prévention à la sanction
NOUVEAU FORMAT

Présentation du sujet : 15 min. + Questions/réponses entre élus et conférenciers : 45 min.

S’il existe une définition juridique précise, le harcèlement moral est une notion délicate à prévenir dans l’entreprise. Comment apprécier la situation de harcèlement moral ? Comment réagir lorsque des agissements sont dénoncés ? Comment dépasser les situations individuelles pour revenir sur une politique de prévention ?
Depuis plusieurs années à la fois du côté de la prévention et de la gestion du contentieux, nous vous proposons une conférence ouverte : après avoir abordé les éléments de définition, nous vous donnons la parole ! Echangez avec l’expert en prévention des risques professionnels et l’avocat spécialisé.

L’incidence des ordonnances sur les contrats de travail

La rupture conventionnelle collective a fait couler beaucoup d’encre. Si le législateur semble vouloir encourager ce mode de rupture, il revisite par ailleurs d’autres dispositions permettant, elles aussi, de faciliter la rupture du contrat de travail des salariés.

Un point s’impose pour conseiller au mieux les salariés.

Tout savoir sur le CSE, le dernier-né des Ordonnances Macron
TABLE RONDE

Accès libre à l’Auditorium pour 250 élus.
https://paris.eluceo.fr/salon-cse-paris/sinformer/conferences/

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Leslie Gossart
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Mise à jour :mercredi 23 mai 2018
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