Les acteurs au sein de l’entreprise en SSCT
- L’articulation des rôles et attributions :
- L’organisation des relations :
- l’accord de fonctionnement
- les représentants de proximité
- le règlement intérieur…
La place de la santé, de la sécurité et
des conditions de travail dans l’entreprise
- Les documents obligatoires, les informations-consultations récurrentes et non récurrentes (politique sociale et autres consultations récurrentes, rapport annuel, projets importants et autres projets ponctuels…) : les mener et s’en servir
- Les outils : droits d’alerte, analyse des risques…
Mobiliser les moyens du CSE en fonction des situations et objectifs
- Les éléments internes de méthodologie : inspections et enquêtes
- Les moyens externes : expertise, médecine du travail, inspection du travail…