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Conférences

La rupture conventionnelle : individuelle ou collective, quels sont les enjeux et risques de ces modes de rupture ?

Dans le contexte d’une prolifération prévisible des ruptures conventionnelles en 2021, il est indispensable de faire le point sur ces dispositifs : Quels sont les points de vigilance dans le cadre de la rupture conventionnelle individuelle, si séduisante au premier abord ? comment sécuriser la rupture conventionnelle collective dans le cadre dispositif légal ?

 

L’objet de cette conférence du cabinet Atlantes sera d’aborder le cadre juridique de ces deux dispositifs de rupture négociée du contrat de travail, et surtout d’en appréhender les enjeux et les risques.

Télétravail : où en est-on ?

Ce dispositif qui jusqu’alors faisait office d’exception semble s’être généralisé largement avec l’épidémie de COVID et marquera sans nul doute d’une façon ou d’une autre les modalités de travail à venir.

 

Suite notamment à la conclusion, le 26 novembre 2020, d’un Accord National Interprofessionnel sur ce sujet (étendu par arrêté du 2 avril 2021, publié au JO du 13 avril 2021), quels sont véritablement les droits des salariés et quelle est la place laissée au CSE   et à la négociation collective ?

 

Le cabinet Atlantes vous propose de faire le point sur nos premiers retours d’expérience afin de préparer vos futures échéances.

OS et CSE, les bons réflexes face à une restructuration !

La crise sanitaire liée au Covid-19 a gelé une partie conséquente de l’activité économique et fragilisé de nombreux secteurs d’activités. Malgré les dispositifs gouvernementaux d’aide aux entreprises pour limiter l’impact économique de la crise sanitaire, les salariés et leurs représentants seront en première ligne pour affronter des restructurations. Les questions de sauvegarde de l’emploi et des compétences, des rémunérations, de temps de travail, d’organisation mais également de partage et de rétributions des efforts seront au cœur du dialogue social à venir. Comment s’y préparer ?

Activités sociales et culturelles : Comment sécuriser votre fonctionnement ?

Qui doit bénéficier des activités sociales ? Quels critères appliquer ? Comment calculer et utiliser le budgets ? Comment éviter les redressements par l’URSSAF et quels sont les redressements récents notifiés par l’URSSAF ? Quelle masse salariale à retenir pour élaborer son budget ? …

Autant de questions auxquelles nous apporterons des réponses précises afin de vous aider à sécuriser le fonctionnement de vos activités sociales et culturelles.

 

Les restructurations : le rôle du CSE et des Organisations Syndicales

La situation dans laquelle se trouvent certaines entreprises conduit les directions à prendre des décisions lourdes de conséquences. Entre licenciements économiques, Plan de Sauvegarde de l’Emploi (PSE), Rupture Conventionnelle Collective (RCC), Accord de Performance Collective (APC) ou Activité Partielle de Longue Durée (APLD), les outils pour y répondre ne manquent pas. Plus que jamais CSE   et Organisations Syndicales doivent s’imposer comme des acteurs incontournables pour éviter certaines dérives et devenir de véritables forces de proposition.

Atlantes se propose de mettre son expérience à votre service afin de faire le point sur ces sujets techniques et complexes.

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Mise à jour :mardi 30 novembre 2021
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