Ce dispositif qui jusqu’alors faisait office d’exception semble s’être généralisé largement avec l’épidémie de COVID et marquera sans nul doute d’une façon ou d’une autre les modalités de travail à venir.

Suite notamment à la conclusion, le 26 novembre 2020, d’un Accord National Interprofessionnel sur ce sujet (étendu par arrêté du 2 avril 2021, publié au JO du 13 avril 2021), quels sont véritablement les droits des salariés et quelle est la place laissée au CSE   et à la négociation collective ?

Le cabinet Atlantes vous propose de faire le point sur nos premiers retours d’expérience afin de préparer vos futures échéances.

Dans le contexte d’une prolifération prévisible des ruptures conventionnelles en 2021, il est indispensable de faire le point sur ces dispositifs : Quels sont les points de vigilance dans le cadre de la rupture conventionnelle individuelle, si séduisante au premier abord ? comment sécuriser la rupture conventionnelle collective dans le cadre dispositif légal ?

L’objet de cette conférence du cabinet Atlantes sera d’aborder le cadre juridique de ces deux dispositifs de rupture négociée du contrat de travail, et surtout d’en appréhender les enjeux et les risques.